Le Règlement Intérieur

Le Règlement Intérieur a été remis à jour lors du Conseil d'Administration du 11 février 2017.

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I - DÉFINITION DES ROLES 

A- Le bureau

  • Le responsable des licences gère les licences civiles et jeunes payantes (RS,RJ…).
  • Le responsable des résultats régionaux et nationaux reçoit, des clubs organisateurs, les résultats sous SIGLES et les transmet à la fédération. Les résultats de TH sont envoyés directement à la FFSc par le club organisateur.
  • Le Président envoie les convocations aux réunions.
  • Le secrétaire envoie les comptes rendus de réunions et assure la mise à jour des documents.
  • Le trésorier reçoit le chèque des redevances accompagné de la fiche trésorerie et des  résultats (sauf si les résultats ont été envoyés par internet).
  • Le responsable de l’arbitrage reçoit les fiches d’homologation des compétitions, met en place si nécessaire des formations et valide les arbitres régionaux.
  • Le responsable du site internet reçoit les informations des clubs ou des licenciés et assure une mise à jour régulière. Il informe 3 semaines à l’avance les présidents de club des modalités des compétitions.
  • Le responsable de la communication et de la promotion, ou le Président, assure les relations avec les médias et la promotion du scrabble.
  • Le responsable scolaire coordonne les actions pour les jeunes au niveau régional, sous l'égide de la FFSc.

 

B- Les clubs 

  • Participent, selon leurs moyens et si nécessaire avec l’aide du comité, à l’organisation des compétitions officielles. 
  • Forment un maximum d’arbitres capables d’utiliser l’ordinateur et d’imprimer leur feuille d’arbitrage.
  • S’assurent que les joueurs qui participent à une compétition sont licenciés et que leur cotisation est enregistrée par le responsable des licences.
  • Envoient au webmestre les renseignements pratiques un mois et demi avant la date de la compétition  qu’ils vont organiser (à l’exclusion des tournois).
  • Diffusent le plus largement possible les informations nationales et régionales et en particulier transmettent à tous leurs adhérents les convocations à l’AG du Comité.
  • Organisent les actions de formation et promotion qui leur semblent appropriées.

 

C- Le CA  

  • Est ouvert aux responsables des clubs scolaires  qui seront destinataires de la convocation et du CR.
  • Répartit les compétitions  en fonction du calendrier national.
  • Vote  les redevances et subventions.
  • Fixe le Règlement Intérieur.

 

II - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE 

  • Elle a lieu, en début de saison.
  • Elle élit les membres du bureau.
  • Elle élit les représentants  du comité à l’Assemblée Générale fédérale : élection pour trois ans au scrutin uninominal à deux tours.
  • Le club qui se propose de recevoir les licenciés pour assister à l’AG, est  invité à organiser un TH2 (pas de redevance fédérale) et reçoit une indemnité pour rembourser les frais engagés pour le pot de l’amitié.  

 

III - ORGANISATION DES COMPÉTITIONS  

  • Toute compétition organisée en Franche-Comté doit obtenir l’assentiment du Président pour être inscrite au calendrier national.
  • Pour certaines compétitions,  les clubs doivent s’engager pour l’année N+2
  • Le club organisateur se charge de l’organisation matérielle (salle, papeterie, matériel informatique, sono ….) de l’encadrement (arbitres, ramasseurs ….) des inscriptions et de la gestion des résultats avec le logiciel SIGLES.
  • Dans l’affiche annonçant une compétition, préciser le demi-tarif pour les moins de 25 ans (gratuit pour les moins de 25 ans du comité). 
  • Deux clubs peuvent se grouper pour une même organisation : dans ce cas un responsable devra être désigné.
  • Les arbitres  (à moins qu’ils ne participent à un échange amical) seront défrayés par le club organisateur en respectant la règle en vigueur : kilomètres de club à club x tarif voté/nombre de personnes dans la voiture.
  • Pour les championnats régionaux (individuels et paires), le comité prend à sa charge la moitié des frais d’arbitrage (repas et déplacement des arbitres) dans la mesure où les arbitres viennent d’un comité extérieur, selon les tarifs votés en CA.
  • Toute équipe participant à la qualification interclubs doit fournir un arbitre compétent, sauf dispense expresse du Président de comité
  • Les joueurs de 2ème série sont les arbitres attachés à la phase 2 du championnat de France, les 1ères séries sont les arbitres de la phase 3. Ils sont aidés par des arbitres  proposés par les présidents de club.

 

IV - ARBITRAGE

A- Formation des arbitres

1 - L’Arbitre Correcteur Certifié

Est un licencié de la fédération formé et certifié à l’intérieur de son club  au regard des rapports établis, par un double arbitre, lors de la mise en situation du candidat dans l’arbitrage d’au moins 3 compétitions officielles (TH2). Il intervient essentiellement au niveau local. Son rôle consiste à effectuer la correction des bulletins et à comptabiliser (en utilisant l’ordinateur) les points des joueurs dont il a la charge. La liste des arbitres est mise à jour chaque année par les clubs et communiquée au responsable du suivi de l’arbitrage.

 

2 - L’arbitre  Régional 

Est un arbitre correcteur qui aura suivi un stage de formation organisé par le comité ou  mis en situation lors d’au moins deux fois trois parties d’une compétition régionale et qui verra sa prestation validée  en fonction des directives de la FFSc. Il intervient habituellement au niveau régional et accepte de se déplacer y compris dans les comités voisins. La liste des arbitres régionaux est mise à jour sur proposition du responsable du suivi de l’arbitrage.et transmise à la FFSc une fois par an. 

 

B - Arbitrage des compétitions

  • L’organisateur devra se conformer au cahier des charges de la FFSc.
  • Les arbitres sont autonomes avec leur matériel.
  • En principe, le double arbitrage sera effectué en direct.

 

V - COMPÉTITIONS, TITRES  ET RÉCOMPENSES DÉCERNÉS PAR LE COMITÉ

En cas d’égalité de score, sera déclaré vainqueur celui qui aura réalisé le plus grand nombre de « tops ». La série primant sur la catégorie.

Les récompenses sont achetées par le Comité :

 

A – Titres et récompenses décernés à l’occasion des compétitions nationales 

1 - Blitz :

Le premier franc-comtois au niveau mondial a le titre de Champion régional.

Le premier franc-comtois, présent sur le centre du comité R, de chaque série et chaque catégorie (V, D, < 18 ans) est récompensé.

 

2 - Semi rapide :

Le premier franc-comtois au niveau mondial a le titre de Champion régional.

Le premier franc-comtois, présent sur le centre du comité R, de chaque série et chaque catégorie (V, D, < 18 ans) est récompensé. 

 

3 - Qualification Interclubs :

La première équipe par division, présente sur le centre du Comité R, est récompensée.

 

4 - Championnat de France Jeunes et Scolaires :

Le premier de chaque catégorie (junior, cadet, benjamin et poussin) lors du Championnat de France Jeunes et Scolaires est récompensé.

 

 B – Titres et récompenses décernés à l’occasion des compétitions régionales

1 - Championnat régional individuel :

Le premier de chaque série et chaque catégorie (Jeunes < 18 ans , Vermeil, Diamant).

 

2 - Championnat régional en Paires :

Les 3 premières paires et premières paires Diamant, Vermeil, Jeunes < 18 ans.

 

3 - Champion départemental :

 Le premier de chaque série et chaque catégorie (Jeunes < 18 ans , Vermeil, Diamant) du département.

 

4 - Championnat Régional  Classique :

Les 3 premiers.

 

C – Autres Compétitions régionales

1- Ronde :

  • Règle : toute personne licenciée dans un club du comité et qui participe à au moins 3 TH2 individuels organisés dans le comité participera au classement.
  • Le pourcentage (top/cumul*100) sert de base au calcul. Pour chaque participant, les 3 meilleurs résultats sont retenus. 
  • Le premier de chaque série est récompensé.

2 - Interclubs scolaires 

 

3 - Concours des écoles et des collèges

 

D – Qualification pour les championnats nationaux :

  • Championnat élite : les places seront attribuées à l’issue du Championnat régional dans l’ordre du classement aux joueurs non qualifiés par ailleurs.
  • Championnat des 5-6-7, seront qualifiés :

- Tous les joueurs de série 7.

- Le champion départemental des séries 5, 6 avec remplacement éventuel par le second ou le troisième.

En fonction du quota attribué par la fédé, le complément se fera sur le Simultané Mondial avec des joueurs non encore sélectionnés par ailleurs.

 

VI - SUBVENTIONS ET DÉFRAIEMENTS 

A - Aide aux joueurs  de moins de 25 ans

  • Le déplacement collectif des scolaires pour la finale de leur Championnat est pris en charge par le comité, sauf si c’est le comité R qui l’organise, et une subvention attribuée aux familles pour limiter les frais d’hébergement qui leur incombent.
  • Les moins de 25 ans du comité ont droit à la gratuité pour toutes les compétitions qu’ils joueront dans un club du comité. Ils sont considérés comme Invité dans Sigles. 

 

B - Défraiements 

  • Les déplacements pour réunions de bureau et de CA sont remboursés par le comité (le covoiturage est bien sûr recommandé).
  • Les déplacements des personnes dûment mandatées pour animer des stages ou des actions de promotion  donnent lieu à remboursement de frais.

 

VII - AIDE AUX CLUBS

  • Le club qui a en charge l’organisation des Interclubs peut, sur présentation de la facture, se faire rembourser la moitié de la valeur de la salle avec un montant maximum de 150,00 €.
  • Le matériel du comité est à la disposition des clubs pour les compétitions régionales : les présidents qui souhaitent l’utiliser doivent le prendre en charge lors de la compétition qui précède.
  • Des achats groupés peuvent être proposés (papeterie, matériel, ODS….)
  • Les clubs qui s’affilient à la FFSc pour la première fois reçoivent, sous certaines conditions, du matériel (ou une subvention) qui complètera le «package» offert par la fédération.
  • Toute demande ponctuelle d’aide matérielle ou logistique sera examinée avec bienveillance.

 

VIII - CAGNOTTE SOLO 

  • La cagnotte solo récompense les auteurs de solos lors des TH3 des clubs de Franche-Comté. Son montant s’accroît de 0,45 € par joueur versés par le club organisateur à la Trésorière du comité.
  • La somme totale sera partagée en fin de tournoi entre les différents gagnants.
  • La récompense d’un solo lors d’un TH2 est laissée à l’appréciation de l’organisateur.

 

Version adoptée en C.A. le 11 février 2017